Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE LITERIE N 1 "D'ABORD LE
Monsieur TOFFOLI Anthony

Numéro de dépôt :
92446872
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque ESPACE LITERIE N 1 "D'ABORD LE

Déposée le 15 décembre 1992 par monsieur TOFFOLI Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE LITERIE N 1 "D'ABORD LE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est monsieur TOFFOLI Anthony domicilié(e) Square des Graves, Rue de Charlin, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOFFOLI Anthony - France.

La marque ESPACE LITERIE N 1 "D'ABORD LE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE LITERIE N 1 "D'ABORD LE est expirée depuis le 15 décembre 2002.

TOFFOLI Anthony a également déposé les autres marques suivantes : HELVETIA FLEX LE CONFORT SERIEUX


Monsieur TOFFOLI Anthony - Square des Graves, Rue de Charlin, 33700 MERIGNAC - France


Monsieur TOFFOLI Anthony - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Sommiers Matelas Traversins Oreillers Articles de couchage Couvertures Draps Dessus de lit Housses

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).